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newsresources.org est édité par Web Worker Force SARL, 202 Boulevard des Alpilles, 13300 Salon de Provence.

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Rectification des informations nominatives collectées

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Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit de modification des données nominatives collectées le concernant. Pour ce faire, l’utilisateur envoie :

–    un courrier électronique en utilisant l’adresse suivante : contact[at]newsresources.org (remplacer le [at] par @)

–    un courrier à l’adresse du siège de Web Worker Force (202 Boulevard des Alpilles, 13300 Salon de Provence) en indiquant son nom ou sa raison sociale, ses coordonnées physiques et/ou électroniques, ainsi que le cas échéant la référence dont il disposerait en tant qu’utilisateur du site newsresources.org. La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l’utilisateur, conformément aux dispositions édictées dans la Loi n° 2004 – 575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique, notamment en son article 6.

Directeur de la Publication

M. Cedric Motte

Hébergement

Ce site est hébergé sur un serveur fourni par Gandi SAS, dont le siège social est sis
63-65 boulevard Massena à Paris (75013) FRANCE.

Le serveur et ses données sont soumis aux lois françaises

Propriété intellectuelle

Le média social News Resources et l’ensemble des contenus publiés sur les blogs et l’espace média sont sous licence Creative Commons (sauf exceptions ou mentions contraires).

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– de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public,

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Rien dans ce contrat ne diminue ou ne restreint le droit moral de l’auteur ou des auteurs.

Inscription

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Ces données sont collectées afin d’assurer la responsabilité d’hébergeur de la SARL Web Worker Force.

Responsabilité des contenus

La responsabilité pour les contenus est de nature différente selon que :

–    la SARL Web Worker Force a la maîtrise éditoriale des pages considérées (responsabilité d’éditeur, voir point A ci-dessous)

–    la SARL Web Worker Force n’a pas la maîtrise éditoriale des pages considérées et n’agit que comme hébergeur des dites pages (responsabilité d’hébergeur, voir point B ci-dessous)

A. Pages éditorialisées par la SARL Web Worker Force, en qualité d’éditeur

Le contenu des pages suivantes est éditorialisé par la SARL Web Worker Force, qui en a la maîtrise éditoriale :

–    front page (page d’accueil)
–    articles du blog “zéro” (articles rédigés par les auteurs invités permanents, intégrés aux tags, catégorie et à la recherche)
–    pages « à propos », « mentions légales » et autres pages informatives

A la différence des autres pages du site sur lesquelles les internautes peuvent librement s’exprimer et assument seuls l’entière responsabilité de leurs écrits et contenus (voir ci-dessous, point B), les pages ci-dessus mentionnées – et elles seules – sont sous la responsabilité partagée de la SARL Web Worker Force en qualité d’éditeur, avec le cas échéant, les auteurs des contenus concernés.

B. Pages hébergées par la SARL Web Worker Force, en qualité d’hébergeur

Les pages du site autres que celles mentionnées au point A sont des pages sur lesquelles les internautes peuvent librement s’exprimer et assument seuls l’entière responsabilité de leur écrits, liens et contenus (notamment les articles des blogs hébergés et l’ensemble des espaces “réseau social”).

Cette libre expression obéit aux règles suivantes :

–    Les auteurs ont seuls l’entière responsabilité de leur écrits, liens et contenus

–    Est strictement interdite la publication de contenu visant à l’apologie des crimes contre l’humanité, à l’incitation à la haine raciale, à la pornographie enfantine, ainsi que les injures et diffamations

En publiant un contenu ou un commentaire sur ce site, les auteurs autorisent la SARL Web Worker Force :

–    à reproduire, distribuer et communiquer votre commentaire au public, à titre gratuit, pour la durée légale de la protection du droit d’exploitation prévu par la loi, sans limitation de lieu, ni de support,

–    à supprimer tout ou partie de votre commentaire, sans avoir de justification particulière à vous fournir, notamment en cas d’infraction au regard de la loi française (injures, propos diffamant, xénophobe, pédophile, etc.) de même qu’en cas de réclamation d’un tiers.

–    à stocker dans sa base de données les informations de connexion le temps nécessaire à l’accomplissement des obligations d’hébergeur et/ou d’éditeur de la SARL Web Worker Force.

La SARL Web Worker Force n’ayant pas la maîtrise éditoriale, c’est-à-dire la faculté de contrôle et de connaissance préalable, les commentaires et contenus publiés sur le réseau social et les blogs créés librement sur la plateforme engagent la seule responsabilité de leurs auteurs respectifs. La responsabilité de la v ne saurait être recherchée à ce titre.

En sa qualité d’hébergeur des pages considérées, tout tiers peut informer la SARL Web Worker Force de l’illégalité d’un contenu publié par un internaute (adresse contact) en lui indiquant l’url et le contenu en cause. A réception, en fonction de la réalité de l’allégation,  la SARL Web Worker Force fera le nécessaire pour que ledit contenu ne soit plus accessible.

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Responsabilité et limitation de responsabilité

Vis-à-vis de la SARL Web Worker Force, les internautes sont responsables du contenu placés sur le site.
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